Panneaux de signalisation

Panneau sens unique (C12) : ce qu’il change, et pourquoi on y croise des vélos

Le carré bleu à flèche blanche, le panneau C12, t’indique que toutes les voies de la chaussée vont dans ton sens. Il t’informe sans rien t’interdire : c’est le sens interdit B1, à l’autre bout, qui ferme la rue à ceux qui viendraient d’en face. Sur la chaussée de cette rue, tu peux te garer à gauche comme à droite, et des vélos peuvent arriver en face là où la vitesse est limitée à 30 km/h ou moins, sauf décision contraire.

Vérifié sur les textes officiels le 17 octobre 2026.

Le C12, « Circulation à sens unique » : le modèle officiel, tiré de l’annexe de l’arrêté du 24 novembre 1967.

L’essentiel en 30 secondes

Le C12 s’appelle « Circulation à sens unique ». Carré bleu, flèche blanche : il t’informe, il ne t’oblige à rien.
Il est facultatif. Ce qui ferme la rue dans l’autre sens, c’est le B1, le sens interdit, posé à l’autre bout et aux intersections qui y mènent.
Pour t’arrêter ou stationner sur la chaussée, tu as le choix : côté droit ou côté gauche, sauf règle locale contraire.
Là où la vitesse est limitée à 30 km/h ou moins, les cyclistes, les cyclomobiles légers et les engins de déplacement personnel motorisés (EDPM) peuvent rouler dans les deux sens, sauf décision contraire.
Entrer par l’autre bout, c’est circuler en sens interdit : 135 € d’amende forfaitaire et 4 points.
La fin du sens unique se signale par le triangle A18, « circulation dans les deux sens ».

Le panneau s’apprend avec sa famille dans la leçon Les panneaux d’indication et de services. Pour les autres panneaux, voir le catalogue des panneaux de signalisation.

Que t’indique exactement le panneau C12 ?

Définition

Le C12 porte le nom officiel « Circulation à sens unique » (arrêté du 24 novembre 1967, article 5). Il indique que toutes les voies d’une chaussée sont réservées au même sens de circulation (instruction interministérielle sur la signalisation routière, 5^e partie, article 71).

C’est un panneau d’indication, de type C. Ces panneaux « donnent des informations utiles pour la conduite des véhicules » (article 5 du même arrêté). Comme presque tous les panneaux C, il est carré, à fond bleu bordé de blanc, avec un dessin blanc. Sur le modèle officiel, ce dessin est une grande flèche dirigée vers le haut : ton sens de marche.

Le mot qui compte est « chaussée » : la partie de la route normalement utilisée pour la circulation des véhicules (article R. 110-2 du code de la route). Une chaussée peut compter plusieurs voies de circulation. Sous un C12, elles vont toutes dans le même sens. C’est pour cela qu’on retrouve aussi ce panneau au début d’une section de route à chaussées séparées (voir plus bas).

Le C12 ne t’impose rien, ni direction ni vitesse. Mais ce renseignement change plusieurs règles : où t’arrêter, comment tourner à gauche, comment dépasser un tramway. Et certains usagers peuvent quand même arriver en face.

Où trouve-t-on le C12, et qu’y a-t-il à l’autre bout de la rue ?

Le C12 se pose à l’endroit même où commence le sens unique, jamais à l’avance : l’instruction interministérielle dit qu’il est « exclusivement implanté en signalisation de position ». Il peut être complété par un panonceau M2, qui indique la longueur de la section concernée (5^e partie, article 71 ; arrêté du 24 novembre 1967, article 2-1).

Selon le même article 71, la signalisation qui indique que toutes les voies d’une chaussée vont dans le même sens « est facultative ». Ce qui crée l’interdiction, c’est le panneau posé à l’autre bout.

Où	Panneau	Ce qu’il t’apprend	Obligatoire ?	Texte
Là où commence le sens unique, face à ceux qui peuvent y entrer	C12, parfois avec un panonceau M2 (longueur de la section)	Toutes les voies vont dans ton sens	Non	Instruction, 5^e partie, art. 71
À l’autre bout, face à ceux qui viendraient en sens inverse	B1, sens interdit	On n’entre pas : la rue ne se prend que dans l’autre sens	Oui	Instruction, 4^e partie, art. 50-1 ; 5^e partie, art. 71
À chaque intersection d’où l’on peut entrer dans la section (sauf voie privée fermée au public ou chemin de terre)	B1. À titre d’exception, une interdiction de tourner (B2a, B2b) ou une direction obligatoire (B21), visible depuis la rue que tu quittes, peut le remplacer ; l’instruction demande d’en user avec modération	Tu ne t’engages pas dans cette rue	Oui	Instruction, 4^e partie, art. 50-1
Là où le sens unique s’arrête	A18, « circulation dans les deux sens »	Des véhicules vont arriver en face	Oui, sauf à la fin d’une courte section dans un carrefour aménagé, en agglomération, quand le double sens se voit	Instruction, 2^e partie, art. 40-4
Sur route, avant un créneau de dépassement ou une section de route à chaussées séparées sans accès riverain	C29a avec un panonceau de distance M1, puis C12 au début de la section	Ta chaussée passe à sens unique	C29a : oui	Instruction, 5^e partie, art. 72-8

Le piège

Pas de C12 à l’entrée d’une rue ? Elle peut quand même être à sens unique, puisque ce panneau est facultatif. Avant de t’engager, cherche le sens interdit : un B1 face à toi. Une règle décidée par l’autorité de police, et qui doit être signalée, ne s’impose à toi que si cette signalisation a été posée (article R. 411-25 du code de la route). Pour un sens unique, l’instruction exige le sens interdit au début de la section et à chaque intersection qui y mène, et n’admet qu’avec modération un panneau d’interdiction de tourner ou de direction obligatoire à la place du B1 (4^e partie, article 50-1).

À la sortie, le triangle A18 te prévient que la circulation redevient à double sens. Les autres panneaux de danger préviennent à distance ; l’A18, lui, se place en règle générale au début de la zone qu’il signale (arrêté du 24 novembre 1967, article 3). S’il est posé avant, un panonceau M1 donne la distance (instruction, 2^e partie, article 40-4). Dès ce point, ta place est de nouveau près du bord droit d’une chaussée à double sens : y rouler sur la partie gauche en marche normale est une contravention de 4^e classe qui coûte 3 points (article R. 412-9). La leçon Les panneaux de danger replace l’A18 parmi les autres triangles.

Sens unique ou sens interdit : comment ne pas les confondre ?

Un sens unique a deux bouts. Du côté où l’on entre, le C12 t’informe. Du côté opposé, le B1 t’interdit d’entrer : il « indique au début des chaussées en sens unique que les véhicules peuvent seulement y circuler en sens inverse » (instruction, 4^e partie, article 50-1). Le premier est un renseignement, le second une prescription.

Critère	C12, circulation à sens unique	B1, sens interdit
Famille	Panneau d’indication (type C)	Panneau d’interdiction (type B)
Forme et couleurs	Carré à fond bleu, flèche blanche	Rond à fond rouge, barre blanche
Où tu le vois	À l’entrée, dans le sens autorisé	À l’autre bout, et aux intersections qui mènent à la rue
Ce qu’il te dit	Toutes les voies vont dans ton sens	Tu n’entres pas
Ce qu’il entraîne	Les règles des chaussées à sens unique : stationnement des deux côtés, virage à gauche, dépassement du tramway	Si tu entres : contravention de 4^e classe, 135 € d’amende forfaitaire, 4 points retirés (article R. 412-28)

Le sens interdit a sa propre fiche, avec ses exceptions et le détail de la sanction : sens interdit (B1) ; il s’apprend dans la leçon Les panneaux d’interdiction et leur fin. D’autres panneaux portent une flèche blanche sur fond bleu, ou des flèches dans les deux sens.

C12 : circulation à sens unique Carré bleu, flèche blanche vers le haut : une information.

B21b : direction obligatoire, tout droit Rond bleu, flèche blanche vers le haut : tout droit obligatoire à la prochaine intersection.

C18 : priorité sur le sens inverse Carré bleu, flèche blanche vers le haut, flèche rouge vers le bas : dans un passage étroit, tu passes le premier.

A18 : circulation dans les deux sens Triangle bordé de rouge, deux flèches noires opposées : le sens unique est fini.

C29a : créneau ou chaussées séparées Carré bleu, quatre flèches : sur route, il annonce la section où ta chaussée passera à sens unique.

Le piège

Sur fond bleu, regarde la forme avant la flèche. Dans un carré (C12), la flèche blanche t’informe ; dans un rond (B21b), elle t’oblige. Avec une flèche rouge en plus, le carré devient un C18. Les obligations rondes sont dans la leçon Les panneaux d’obligation et leur fin, le passage étroit dans la fiche circulation alternée.

Comment rouler dans une rue à sens unique ?

Sur une chaussée à sens unique, tu gardes ta place près du bord droit. Ce qui change : le virage à gauche, le dépassement d’un tramway, la circulation en files et le côté où tu peux t’arrêter ou stationner.

Situation	Chaussée à double sens	Chaussée à sens unique	Texte
En marche normale	Près du bord droit, sur la voie la plus à droite si des voies sont tracées. Rouler sur la partie gauche : 4^e classe, 135 €, 3 points	La même place : près du bord droit, sur la voie la plus à droite. Ne pas tenir ta droite : 2^e classe, 35 €, sans retrait de points	R. 412-9, R. 412-23
Tourner à gauche	Serrer à gauche sans dépasser l’axe médian ; prendre la voie du milieu s’il y a un nombre impair de voies tracées, sauf décision contraire	Serrer à gauche, vers le bord gauche : la limite de l’axe médian ne s’applique pas	R. 415-4
Dépasser un tramway	Par la droite si l’espace avec le bord de la chaussée suffit ; par la gauche seulement en laissant libre toute la moitié gauche de la chaussée	Par la droite, ou par la gauche	R. 414-6
Circulation dense, en files ininterrompues sur toutes les voies	La règle ne vaut que sur une route à plus de deux voies	Tu restes dans ta file, sauf pour préparer un changement de direction. Une file qui avance plus vite que sa voisine ne la dépasse pas au sens du code	R. 412-24, R. 414-15
T’arrêter ou stationner sur la chaussée	Côté droit	Côté droit ou côté gauche	R. 417-1, R. 417-4

Ces règles s’apprennent en détail dans les leçons Ta place sur la chaussée et Clignotant, demi-tour et marche arrière. Le tramway, les bus et leurs voies sont dans la leçon Bus, tramways et poids lourds, et les cas où l’on double par la droite dans la page dépassement par la droite.

Peux-tu te garer à gauche dans une rue à sens unique ?

La règle

En agglomération, un véhicule à l’arrêt ou en stationnement se place sur l’accotement s’il n’est pas réservé à d’autres usagers et si le sol s’y prête. Sur la chaussée, il se met du côté droit d’une chaussée à double sens. Sur une chaussée à sens unique, il se met « sur le côté droit ou gauche, sauf dispositions différentes prises par l’autorité investie du pouvoir de police » (article R. 417-1).

Hors agglomération, tu te ranges autant que possible hors de la chaussée. Si tu ne peux te garer que sur la chaussée, le même choix s’offre à toi en sens unique : à droite ou à gauche (article R. 417-4). La règle de placement vaut pour l’arrêt comme pour le stationnement ; la différence entre les deux est expliquée dans la leçon S’arrêter ou stationner : la différence.

« Sauf dispositions différentes » : l’autorité de police peut interdire un côté, par un panneau ou par un marquage. Une interdiction de stationner ne vaut que du côté de la route où son panneau est placé, et jusqu’à la prochaine intersection, sauf réglementation de zone (instruction, 4^e partie, article 55). Dans une rue à sens unique, regarde donc les panneaux du côté où tu veux te garer. Les panneaux d’arrêt et de stationnement interdits sont détaillés dans la fiche stationnement interdit.

Ne pas respecter ces règles de placement est une contravention de 2^e classe : en agglomération pour l’arrêt comme pour le stationnement (article R. 417-1, II), hors agglomération pour le seul stationnement (article R. 417-4, III). L’amende forfaitaire est de 35 € (article R. 49 du code de procédure pénale). Si l’autorité de police a interdit un côté, par un panneau ou un marquage, c’est l’article R. 417-6 qui punit, de la même 2^e classe, un arrêt ou un stationnement gratuit contraire à une disposition réglementaire. Certains endroits coûtent plus cher : la leçon Gênant, très gênant, dangereux, abusif les classe, et la page amende forfaitaire donne tous les montants.

Garé à gauche : attention aux portières de droite

Quand ta voiture est rangée du côté gauche, ce sont tes passagers de droite qui descendent côté circulation. Il est interdit à tout occupant d’ouvrir une portière quand cela crée un danger pour lui ou pour les autres usagers (article R. 417-7). Dans une rue où des vélos roulent dans les deux sens, regarde des deux côtés avant d’ouvrir.

Pourquoi des vélos arrivent-ils en face dans un sens unique ?

La règle

Quand la vitesse maximale autorisée est de 30 km/h ou moins, « les chaussées sont à double sens pour les conducteurs d’engins de déplacement personnel motorisés, de cyclomobiles légers et les cyclistes sauf décision contraire de l’autorité investie du pouvoir de police » (article R. 412-28-1 du code de la route).

Cela vise toute chaussée où la vitesse maximale autorisée est de 30 km/h ou moins, dont les rues d’une zone 30 et celles d’une zone de rencontre, limitée à 20 km/h. Pour ces deux zones, la règle figure aussi dans leur définition (article R. 110-2). Dans une aire piétonne, les cyclistes peuvent également circuler dans les deux sens, à l’allure du pas et sans gêner les piétons, sauf décision contraire (article R. 431-9).

Sont concernés les cyclistes, les conducteurs de cyclomobiles légers et ceux d’engins de déplacement personnel motorisés (EDPM). Selon l’article R. 311-1 (6.15), un EDPM est, en bref, un véhicule conçu pour une seule personne, sans place assise (un gyropode peut avoir une selle), avec un moteur ou une assistance non thermique, dont la vitesse maximale par construction dépasse 6 km/h sans dépasser 25 km/h. Les cyclomoteurs et les motos ne figurent pas dans la liste : pour eux, le sens unique reste un sens unique.

Le C12 ne te dit rien de tout cela : c’est la vitesse maximale autorisée de la rue qui compte. À l’autre bout, sous le sens interdit, un panonceau portant un vélo et le mot « sauf » (M9v2) ou les mots « interdit sauf » (M9v1) signifie que l’interdiction ne s’applique pas aux cyclistes, ni aux conducteurs d’engins de déplacement personnel motorisés et de cyclomobiles légers (arrêté du 24 novembre 1967, article 2-1). Les vélos entrent ; ta voiture, non. Les autres panonceaux sont présentés dans la leçon Les panonceaux M.

M9v2 : « sauf » et un vélo Sous un B1 : les vélos entrent, pas toi.

M9v1 : « interdit sauf » et un vélo Même effet : la règle du panneau qu’il complète ne vise pas les cyclistes.

Qui décide ?

En agglomération, l’« autorité investie du pouvoir de police » est le maire. Il exerce la police de la circulation, sous réserve des pouvoirs du préfet, représentant de l’État dans le département, sur les routes à grande circulation (article L. 2213-1 du code général des collectivités territoriales). Il peut aussi réglementer l’arrêt et le stationnement (article L. 2213-2, 2°).

Les vélos ne sont pas les seuls à pouvoir venir en face.

Qui peut arriver en face	À quelle condition	Texte
Cyclistes, conducteurs d’engins de déplacement personnel motorisés et de cyclomobiles légers	Vitesse maximale autorisée de 30 km/h ou moins, sauf décision contraire ; ou panonceau M9v1 ou M9v2 sous le sens interdit	R. 412-28-1 ; R. 110-2 ; arrêté de 1967, art. 2-1
Cyclistes dans une aire piétonne	À l’allure du pas, sans gêner les piétons, sauf décision contraire	R. 431-9
Bus, ou autres usagers désignés, sur une voie qui leur est réservée à contresens	Une voie de circulation à contresens est dédiée à ces usagers : tu n’as pas le droit d’y rouler (voir la fiche sens interdit)	Instruction, 4^e partie, art. 50-1 ; R. 412-7
Véhicules d’intérêt général prioritaires : police, gendarmerie, pompiers, unités mobiles hospitalières…	Avertisseurs spéciaux en marche, pour l’urgence de leur mission, sans mettre les autres usagers en danger (voir la fiche sens interdit)	R. 432-1 ; R. 311-1

Ce que tu fais face à eux : tu les croises à droite, en serrant à droite autant que le permet la présence des autres usagers (article R. 414-1). Si tu tournes à gauche, le vélo qui arrive en face est un véhicule qui vient en sens inverse sur la chaussée que tu quittes : tu lui cèdes le passage (article R. 415-4). Ne pas le faire est une contravention de 4^e classe qui coûte 4 points. Et avant de sortir d’une place de stationnement ou d’un garage, regarde des deux côtés, même dans une rue où la circulation générale ne vient que d’un côté.

Pour doubler ou croiser un cycliste, la leçon Doubler et laisser passer vélos et trottinettes donne les distances. Les zones 30, zones de rencontre et aires piétonnes sont détaillées dans la leçon Zones 30, zones de rencontre, aires piétonnes.

Six situations : que fais-tu ?

Tu veux t’engager dans une rue. À son entrée, un panneau rond rouge barré de blanc te fait face, et aucun C12 n’est en vue. C’est un B1 : la rue est à sens unique dans l’autre sens. Tu n’y entres pas, même sans C12. Y entrer serait circuler en sens interdit, avec la sanction vue dans le tableau plus haut (article R. 412-28).
Rue à sens unique limitée à 30 km/h. Tu veux tourner à gauche au prochain carrefour et un cycliste arrive en face. Il est dans son droit (article R. 412-28-1). Tu serres à gauche à l’avance, puis tu le laisses passer avant de tourner : il vient en sens inverse sur la chaussée que tu quittes (article R. 415-4).
Une seule place libre, du côté gauche de la rue à sens unique, sans panneau ni marquage. Tu peux t’y garer : en sens unique, le côté gauche est permis (articles R. 417-1 et R. 417-4). Tes passagers de droite descendent côté circulation et regardent avant d’ouvrir (article R. 417-7).
Un tramway roule devant toi dans une rue à sens unique, avec de la place de chaque côté. Tu peux le dépasser par la droite si l’espace avec le bord de la chaussée suffit, ou par la gauche, puisque la circulation est à sens unique (article R. 414-6). Les conditions de tout dépassement restent les mêmes : pouvoir reprendre ta place sans gêner, et prévenir (article R. 414-4).
Tu as dépassé l’adresse que tu cherchais. Tu continues et tu fais le tour par les rues voisines. Faire demi-tour pour remonter la rue te ferait rouler à contresens, c’est-à-dire en sens interdit (article R. 412-28).
Sur une route, tu passes un carré bleu à quatre flèches (C29a) avec une distance, puis un C12. Ta chaussée devient à sens unique : c’est un créneau de dépassement ou une section de route à chaussées séparées (instruction, 5^e partie, article 72-8). En marche normale, tu restes sur la voie de droite et tu ne passes à gauche que pour dépasser (article R. 412-23). La fin est signalée par le panneau C28 de réduction du nombre de voies ou, si la route redevient à double sens, par le triangle A18 (instruction, 5^e partie, article 72-7).

Questions fréquentes

Que veut dire le panneau carré bleu avec une flèche blanche vers le haut ?

C’est le panneau C12, « Circulation à sens unique ». Il t’indique que toutes les voies de la chaussée vont dans ton sens. C’est une information, pas une obligation. Ne le confonds pas avec le rond bleu à flèche blanche, le B21b, qui t’oblige à aller tout droit à la prochaine intersection.

Quelle est la différence entre sens unique et sens interdit ?

Ce sont les deux bouts de la même rue. Le C12, carré bleu, t’informe à l’entrée que la rue est à sens unique dans ton sens. Le B1, rond rouge à barre blanche, est posé à l’autre bout : il t’interdit d’entrer. Circuler en sens interdit est une contravention de 4e classe : 135 € d’amende forfaitaire et 4 points retirés.

Le panneau sens unique est-il obligatoire ?

Non. L’instruction interministérielle sur la signalisation routière dit que la signalisation du sens unique par le C12 est facultative. Une rue peut donc être à sens unique sans ce panneau. Ce qui est exigé, c’est le sens interdit B1 à l’autre bout et à chaque intersection qui permet d’y entrer. À titre d’exception, et avec modération, un panneau d’interdiction de tourner ou de direction obligatoire, visible depuis la rue d’où tu viens, peut le remplacer.

A-t-on le droit de se garer à gauche dans une rue à sens unique ?

Oui. Sur la chaussée d’une rue à sens unique, tu peux t’arrêter ou stationner du côté droit ou du côté gauche, en agglomération (article R. 417-1) comme hors agglomération (article R. 417-4), sauf si l’autorité de police en a décidé autrement, par un panneau ou un marquage. Ne pas respecter ces règles de placement est une contravention de 2e classe, soit 35 € d’amende forfaitaire : en agglomération pour un arrêt comme pour un stationnement (article R. 417-1), hors agglomération pour le seul stationnement (article R. 417-4).

Un vélo peut-il rouler à contresens dans une rue à sens unique ?

Oui, dès que la vitesse maximale autorisée y est de 30 km/h ou moins, donc en zone 30 et en zone de rencontre : la chaussée est alors à double sens pour les cyclistes, les conducteurs d’engins de déplacement personnel motorisés et de cyclomobiles légers, sauf décision contraire de l’autorité de police (article R. 412-28-1). Sur une rue à sens unique plus rapide, un panonceau posé sous le sens interdit peut permettre aux cyclistes d’entrer à contresens, comme le M9v2, « sauf » et un vélo.

Peut-on rouler à gauche dans une rue à sens unique ?

En marche normale, non : même en sens unique, tu restes près du bord droit (article R. 412-9), et sur la voie la plus à droite si des voies sont tracées (article R. 412-23). Tu te portes à gauche pour tourner à gauche ou pour dépasser. Ne pas tenir ta droite y est une contravention de 2e classe, 35 € d’amende forfaitaire ; le retrait de 3 points ne vise que la partie gauche d’une chaussée à double sens.

Comment tourner à gauche depuis une rue à sens unique ?

Tu serres à gauche à l’avance, vers le bord gauche de la chaussée : l’interdiction de dépasser l’axe médian ne vaut que sur une chaussée à double sens. Puis tu cèdes le passage aux véhicules qui viennent en face, comme un vélo à contresens, et aux engins de déplacement personnel motorisés, cycles et cyclomoteurs de la piste cyclable que tu traverses (article R. 415-4). Ne pas leur céder le passage coûte 4 points.

Comment savoir où s’arrête un sens unique ?

Par le triangle A18, « circulation dans les deux sens », posé là où le double sens reprend. Il peut manquer à la fin d’une courte section à sens unique dans un carrefour aménagé, en agglomération, quand on voit clairement que la chaussée redevient à double sens. À partir de là, tu reprends ta place près du bord droit d’une chaussée à double sens.

Tu ne confonds plus le C12 avec ses voisins ? Vérifie-le dans le test des panneaux, puis reprends toute la famille des carrés bleus dans le cours gratuit, leçon par leçon.

Faire le test des panneaux Revoir la leçon

Sources

Arrêté du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation des routes et des autoroutes, articles 2-1 (panonceaux M1, M2, M9v1 et M9v2), 3 (panneaux de danger, A18), 4 (panneaux d’interdiction et d’obligation, B1, B2, B21) et 5 (panneaux d’indication, C12, C18, C28, C29a), version en vigueur au 29 juillet 2026 (dernière modification : arrêté du 4 septembre 2025), dans l’impression publiée par le Cerema.
Instruction interministérielle sur la signalisation routière, versions consolidées publiées par le Cerema (liste des neuf parties) : 5^e partie, articles 69, 71, 72-7 et 72-8 (version de septembre 2025) ; 4^e partie, articles 50-1 et 55 (version de juin 2022) ; 2^e partie, article 40-4 (version de juin 2022).
Code de la route, articles R. 412-28 (sens interdit), R. 412-28-1 (double sens des vélos à 30 km/h ou moins), R. 110-2 (chaussée, zone 30, zone de rencontre), R. 417-1, R. 417-4, R. 417-6 et R. 417-7 (arrêt et stationnement, portières), R. 412-9, R. 412-23 et R. 412-24 (place sur la chaussée), R. 414-1, R. 414-4, R. 414-6 et R. 414-15 (croisement et dépassement), R. 415-4 (tourner à gauche), R. 411-25 (signalisation), R. 412-7 (voies réservées), R. 431-9 (cycles en aire piétonne), R. 311-1 (définitions : engins de déplacement personnel motorisés, véhicules d’intérêt général prioritaires) et R. 432-1 (véhicules d’intérêt général prioritaires), versions en vigueur, copie codes.droit.org du 12 octobre 2026.
Code de procédure pénale, article R. 49 (montants de l’amende forfaitaire), version en vigueur, copie codes.droit.org du 2 octobre 2026.
Code général des collectivités territoriales, articles L. 2213-1 (police de la circulation du maire) et L. 2213-2 (arrêt et stationnement), versions en vigueur, copies codes.droit.org du 1^er octobre 2026.
Images des panneaux : modèles officiels de l’annexe de l’arrêté du 24 novembre 1967, Cerema, « Signaux au format SVG » (fichiers du 25 octobre 2023), Licence Ouverte 2.0.