Panneau STOP : où t’arrêter, à qui céder, et ce que coûte l’oubli

Cette fiche ne traite que du STOP, du panneau jusqu’à l’amende. La famille des panneaux de priorité s’apprend dans la leçon Les panneaux de priorité (famille AB), l’ordre des priorités au carrefour dans la leçon Priorité à droite, stop, cédez le passage, et les lignes peintes en travers de la route dans la leçon Lignes de stop, de cédez le passage et passages piétons. Les autres panneaux sont dans le catalogue des panneaux de signalisation.

À quoi reconnais-tu le panneau STOP ?

L’arrêté du 24 novembre 1967, qui fixe les modèles des panneaux français, le décrit ainsi : « Le panneau AB 4 est de forme octogonale. Il est à fond rouge et est bordé d’un listel blanc. Il porte l’inscription STOP en lettres blanches. » (article 3-1). Le listel est le mince liseré blanc du bord. C’est le seul panneau octogonal : l’instruction interministérielle sur la signalisation routière (IISR), qui fixe les règles de pose des panneaux, ne prévoit cette forme que pour les panneaux d’intersection et de priorité (1re partie, article 5-1), et parmi eux, seul l’AB4 l’a.

L’arrêté le nomme « Arrêt à l’intersection », dans les conditions de l’article R. 415-6 du code de la route. C’est un panneau de position, planté au carrefour même, « de façon très visible et aussi près que possible de la limite de la chaussée abordée » (IISR, 3e partie, article 42-2). Si le débouché de ta route est très large et coupé par un îlot, un second STOP peut être posé sur l’îlot.

Sources du tableau : arrêté du 24 novembre 1967, articles 2-1, 3-1, 6 et 8 ; IISR, 3e partie, articles 42-2 et 42-5, et 7e partie, article 117-4 ; code de la route, article R. 412-19.

Où dois-tu t’arrêter exactement ?

L’article R. 415-6 fixe le point d’arrêt : tout conducteur doit « marquer un temps d’arrêt à la limite de la chaussée abordée ».

Quand une large ligne blanche continue barre ta voie, c’est elle qui matérialise cette limite. L’arrêté la trace « à la limite où les conducteurs doivent marquer un temps d’arrêt et céder le passage », sur 50 cm de large (article 8), et elle couvre toutes les voies dont les véhicules doivent s’arrêter (IISR, 7e partie, article 117-4). Tu t’arrêtes juste avant elle. Elle n’est pas toujours dans le prolongement du bord de la route prioritaire : le gestionnaire la place « de façon que les véhicules à l’arrêt aient la meilleure visibilité possible du trafic de la chaussée prioritaire » (même article). Elle doit accompagner chaque STOP, sauf impossibilité technique (3e partie, article 42-2), et « ne doit jamais être tracée en l’absence du panneau STOP » (7e partie, article 117-4). Pour les autres lignes peintes en travers de la route, voir la leçon Lignes de stop, de cédez le passage et passages piétons.

Trois situations à connaître :

• Pas de ligne, ou une ligne effacée ou enneigée : le STOP vaut quand même, et tu t’arrêtes au bord de la chaussée que tu abordes.
• Une ligne d’arrêt sans panneau visible, parce qu’il a été arraché ou qu’un camion le masque : arrête-toi, l’arrêté réserve cette ligne aux intersections où l’on marque l’arrêt.
• Une file d’attente : sur une route à double sens sans îlot, une ligne continue sépare en principe les deux sens sur les 10 à 20 derniers mètres avant la ligne du STOP (IISR, 7e partie, article 117-4). La franchir pour remonter la file coûte 3 points (article R. 412-19).

Et si, depuis la ligne, tu ne vois rien ?

Une haie, un mur ou une voiture garée te cachent la route ? Tu ne t’engages « qu’après s’être assuré » que c’est sans danger (article R. 415-6), et tu abordes une intersection d’autant plus lentement que tu vois mal (article R. 415-1). Après ton arrêt à la ligne, avance donc au pas jusqu’à voir, prêt à t’immobiliser de nouveau.

Un miroir te fait face ? L’instruction le traite comme un « palliatif ». En ville, elle ne l’admet qu’à plusieurs conditions, dont un STOP sur ta branche ; hors agglomération, il est « strictement interdit » (IISR, 1re partie, article 14). Le miroir t’aide à voir. Tu dois quand même t’arrêter à la ligne.

Combien de temps dois-tu rester arrêté ?

Aucun texte ne fixe de durée. L’article R. 415-6 parle d’un « temps d’arrêt » sans le chiffrer, et ni l’arrêté de 1967 ni l’instruction sur la signalisation ne donnent de durée d’arrêt pour le STOP. Les « 3 secondes » qu’on cite parfois ne figurent dans aucun de ces textes pour le STOP.

Le code ne définit pas non plus ce « temps d’arrêt ». Arrête complètement ton véhicule à la limite de la chaussée abordée : c’est la seule façon sûre de respecter l’article R. 415-6. Ensuite, l’arrêt dure le temps nécessaire pour t’engager sans danger : tant que ce n’est pas possible, tu restes à l’arrêt. Ce temps sert à regarder, et les exemples officiels de questions publiés par la Sécurité routière rappellent pourquoi : « Les accidents en intersection et les refus de priorité sont principalement dus à la non perception des autres usagers. »

Après l’arrêt, à qui dois-tu céder le passage ?

À tous les véhicules qui circulent sur l’autre ou les autres routes, d’où qu’ils viennent. Tout conducteur doit « céder le passage aux véhicules circulant sur l’autre ou les autres routes et ne s’y engager qu’après s’être assuré qu’il peut le faire sans danger » (article R. 415-6). Au STOP, la priorité à droite ne joue plus pour toi : la voiture qui arrive par ta gauche passe aussi avant toi.

Passent aussi avant toi :

• les cyclistes et les conducteurs de trottinettes électriques qui roulent sur une piste cyclable longeant la route que tu rejoins : pour les priorités, cette piste compte comme une voie de la route principale, sauf décision locale contraire (article R. 415-14) ;
• quand tu tournes, à droite comme à gauche, les cycles, cyclomoteurs et engins de déplacement personnel motorisés qui circulent dans les deux sens sur une piste cyclable traversant la chaussée où tu t’engages (articles R. 415-3 et R. 415-4 ; leçon Doubler et laisser passer vélos et trottinettes) ;
• les véhicules d’une voie réservée de la route principale, comme un bus dans son couloir (article R. 415-13) ;
• le piéton qui s’engage régulièrement pour traverser, ou qui montre clairement qu’il va le faire : ne pas lui céder le passage coûte 6 points (article R. 415-11 ; leçon Céder le passage aux piétons) ;
• le tramway dont la voie ferrée est établie sur la route ou la traverse à niveau : la priorité de passage lui appartient (article R. 422-3), sauf s’il emprunte l’assiette de la route et que son conducteur doit respecter les signalisations à prescription absolue et les agents ;
• en toutes circonstances, le véhicule prioritaire qui annonce son approche avec ses avertisseurs spéciaux (article R. 415-12 ; leçon Sirène et gyrophare : laisser passer les secours).

Et tu ne t’engages pas si tu risques de rester bloqué au milieu du carrefour, à cause d’un bouchon sur la route que tu rejoins par exemple (article R. 415-2).

Deux STOP face à face : qui passe ?

Deux voitures sont arrêtées aux deux STOP qui se font face, de part et d’autre de la route principale. Chacune laisse d’abord passer les véhicules de cette route. Ensuite, si l’une tourne à gauche, elle cède le passage à celle d’en face, qui va tout droit ou tourne à droite : le conducteur qui quitte une route par la gauche cède le passage aux véhicules qui viennent en sens inverse sur la chaussée qu’il s’apprête à quitter (article R. 415-4).

À vélo ou en trottinette, le STOP compte-t-il aussi ?

Oui. L’article R. 415-6 vise « tout conducteur », et le code range le vélo comme la trottinette électrique parmi les véhicules (article R. 311-1) : même arrêt, même contravention de la 4e classe. L’article R. 415-6 ne parle pas de poser le pied à terre : arrête complètement ton vélo ou ta trottinette à la limite de la chaussée abordée, comme le ferait une voiture. Un STOP peut d’ailleurs être posé sur une piste cyclable : la ligne qui le complète n’y mesure que 25 cm de large (IISR, 7e partie, article 118-1). Le panonceau M12, qui permet parfois aux cyclistes de franchir un feu rouge, ne vaut que pour les feux : l’arrêté de 1967 dit des panonceaux M12 qu’ils sont « toujours associés à un signal lumineux de circulation bicolore ou tricolore » (article 2-1). Il ne concerne jamais un STOP. Ses règles sont sur la fiche Panonceau M12.

Pourquoi un triangle t’annonce-t-il un STOP ?

Le STOP a son panneau d’annonce, l’AB5 : le triangle pointe en bas du cédez-le-passage (AB3a), complété par un panonceau M5 qui porte le mot STOP et une distance (arrêté du 24 novembre 1967, article 3-1). Ce panonceau « indique la distance comprise entre le signal et l’endroit où le conducteur doit marquer l’arrêt et céder le passage » (article 2-1). Tu ne t’arrêtes donc pas au pied de l’AB5 : tu ralentis, et ton arrêt se fera au carrefour, à la distance écrite.

L’instruction sur la signalisation fixe les règles de pose de cette annonce (IISR, 3e partie, articles 42-2 et 42-6) :

• En rase campagne (hors agglomération), l’AB5 est obligatoire. En agglomération, notamment sur une route limitée à 50 km/h ou moins, il peut manquer : un STOP peut alors se présenter sans annonce.
• En rase campagne, il est posé à 150 m environ du carrefour, et jusqu’à 400 m sur une route rapide à très bonne visibilité. Moins de 100 m, c’est réservé à des circonstances exceptionnelles. Posé à plus de 200 m, il est répété à mi-distance environ. La distance est toujours écrite sur le panonceau.
• À titre exceptionnel, un feu jaune clignotant (feu de balisage et d’alerte R1) peut le renforcer. Ce feu sert à attirer ton attention. Le STOP plus loin s’applique comme d’habitude (article R. 412-32 ; IISR, 1re partie, article 13-1).

Tu roules sur une route prioritaire, sous le losange jaune (AB6) ? Un STOP peut quand même t’attendre là où ta route perd sa priorité. Hors agglomération, dans le cas général, tu vois d’abord le losange barré (AB7) à 300 m environ, puis l’AB5 à 150 m environ (IISR, 3e partie, article 43-2) ; en agglomération, l’AB7 est posé si possible à 30 m du carrefour, l’AB5 parfois juste dessous (article 43-13). La fiche Route prioritaire (AB6) et sa fin (AB7) détaille ce couple de panneaux.

Feu, agent, jaune clignotant : le STOP compte-t-il encore ?

Trois règles du code s’appliquent :

• L’agent passe avant tout. Ses indications « prévalent sur toutes signalisations, feux de signalisation ou règles de circulation » (article R. 411-28). S’il te fait signe d’avancer, tu avances, même devant un STOP.
• Un feu qui fonctionne passe avant le STOP. « Les indications des feux de signalisation lumineux prévalent sur celles qui sont données par les signaux routiers réglementant la priorité » (article R. 411-25).
• Un feu éteint, en panne ou au jaune clignotant ne règle plus la priorité. Si toute l’installation est éteinte, les panneaux de type AB, dont le STOP, retrouvent leur utilité (IISR, 3e partie, article 42-9). Un jaune clignotant au milieu signale une installation en panne, en cours de mise en activité ou gérée ainsi volontairement (arrêté de 1967, article 7). Il autorise le passage sous réserve des règles de priorité et de la signalisation (article R. 412-32), et le même article 7 précise qu’il faut alors se conformer au panneau de type AB présent. Le STOP s’applique donc pleinement : arrêt, puis céder.

Pour éviter qu’un conducteur s’arrête au vert, l’instruction interdit de poser un STOP sur une branche équipée de feux : « on ne doit pas avoir recours à ce panneau sur les branches équipées de feux » (IISR, 3e partie, article 42-9). Dans un carrefour à feux, tu peux en revanche trouver un STOP sur une entrée que les feux ne contrôlent pas ; il s’y applique en permanence (même article). Voir aussi la page Feu orange fixe ou clignotant et la leçon Les feux de circulation.

Et le STOP devant une voie ferrée ?

Un STOP peut aussi se dresser devant un passage à niveau sans barrière ni demi-barrière, sous la croix de Saint-André (panneaux G1, G1a, G1b ou G1c). Il t’impose de « marquer un temps d’arrêt avant de franchir le passage à niveau » (arrêté du 24 novembre 1967, article 6). Il est annoncé par le triangle du passage à niveau sans barrière (A8), complété par un panonceau « STOP » et sa distance (article 3 ; IISR, 2e partie, article 35). Sa pose demande un arrêté du préfet, pris sur proposition de l’exploitant ferroviaire.

Après l’arrêt, tu ne t’engages qu’une fois sûr qu’aucun train n’approche (article R. 422-3). Le train a la priorité de passage, et la Sécurité routière rappelle que « La distance d’arrêt d’un train peut atteindre 800 mètres. » La leçon Tunnels et passages à niveau reprend les gestes à connaître devant les rails.

Que risques-tu si tu ne marques pas l’arrêt ?

Ne pas t’arrêter, ou t’arrêter puis ne pas céder le passage : c’est la même infraction, une contravention de la 4e classe prévue par l’article R. 415-6.

Les délais de 15 et de 45 jours courent à partir de la constatation de l’infraction ou de l’envoi de l’avis de contravention (code de procédure pénale, articles 529-8 et 529-9). L’avis indique le montant minoré et le délai pour le régler (article R. 49-10). Ce sont des délais de base : par télépaiement automatisé ou par timbre dématérialisé, tu disposes de 15 jours de plus à l’issue de chacun d’eux, soit 30 jours pour l’amende minorée et 60 jours pour l’amende forfaitaire (article R. 49-3-1). Sans paiement ni contestation à l’issue du délai qui te concerne, l’amende est majorée à 375 € (articles 529-2 et R. 49-7).

Le code permet aussi de constater un STOP non respecté sans interception : les constatations d’un appareil de contrôle automatique homologué font alors foi jusqu’à preuve du contraire (article R. 130-11). L’avis de contravention ne pouvant pas être remis au conducteur, il est adressé au titulaire du certificat d’immatriculation (article R. 49-10). Ce titulaire est redevable pécuniairement de l’amende, sauf s’il établit un vol ou un autre cas de force majeure, ou s’il apporte les éléments qui prouvent qu’il n’est pas l’auteur véritable de l’infraction (code de la route, articles L. 121-3 et R. 121-6). Les trois montants sont expliqués sur la page Amende forfaitaire, minorée, majorée, et toutes les infractions sont réunies dans le tableau des amendes et des points.

Tes points : quand reviennent-ils ?

Hors permis probatoire, ton permis ne retrouve tous ses points qu’après 3 ans sans nouvelle infraction ayant entraîné un retrait de points, à compter notamment du paiement de l’amende : 3 ans et non 2, parce que le STOP est une contravention de la 4e classe (article L. 223-6). Un stage de sensibilisation à la sécurité routière peut aussi te rendre des points, une fois par an au plus (même article). Tous les cas sont sur la page Récupérer des points.

Avec un permis probatoire

Ton premier permis démarre à 6 points (article R. 223-1) : un STOP non respecté pendant la première année t’en laisse 2. Ce retrait atteint au moins 3 points : la lettre recommandée qui te l’annonce t’informe que tu dois suivre un stage de sensibilisation à la sécurité routière dans les 4 mois (articles L. 223-6 et R. 223-4). La loi précise que cette formation « se substitue à l’amende sanctionnant l’infraction ». En pratique, tu demandes au comptable public le remboursement de l’amende, ou l’arrêt de son recouvrement, en lui transmettant l’attestation de stage. Tu as 15 jours ouvrables à partir de la fin du stage, ou de la remise de l’attestation si elle est plus tardive ; passé ce délai, la demande est rejetée (article R. 223-8). Le stage te rend aussi 4 points, sans dépasser le plafond de ton permis (même article) : la première année, ce plafond est de 6 points (article R. 223-1) : tu repasses alors de 2 à 6 points. Le détail est sur la page Perdre des points en permis probatoire.

Plusieurs infractions d’un coup

Les retraits de points s’additionnent, dans la limite des deux tiers du nombre maximal de points, soit 8 points (article L. 223-2). Un STOP non respecté en tenant ton téléphone en main, c’est 4 + 3 = 7 points (articles R. 415-6 et R. 412-6-1).

Pourquoi un STOP ici, et pas un cédez-le-passage ?

Une intersection à STOP est désignée par un arrêté de l’autorité de police de la circulation (article R. 411-7), et la pose du panneau STOP est subordonnée à cet arrêté (IISR, 3e partie, article 42-2). Les panneaux STOP et cédez-le-passage imposent tous deux de céder le passage, avec la même sanction (articles R. 415-6 et R. 415-7) ; seul le STOP impose l’arrêt à chaque fois. L’autre panneau a sa fiche : Cédez le passage (AB3a).

Huit situations : que fais-tu au STOP ?

D’autres cas de ce genre t’attendent dans les questions pièges du code.