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title: "Panneau M12 : quand un vélo ou une trottinette électrique peut passer au feu rouge"
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description: "Le panonceau M12 laisse passer au rouge vélos, trottinettes électriques et cyclomobiles légers, dans le sens de sa flèche, en cédant le passage. Pas les autos."
type: "Article"
language: fr-FR
site: "Code en ligne"
publisher: "Permis Online SRL"
modified: 2026-10-17T21:15:25Z
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# Panneau M12 : quand un vélo ou une trottinette électrique peut passer au feu rouge

> Le panonceau M12 laisse passer au rouge vélos, trottinettes électriques et cyclomobiles légers, dans le sens de sa flèche, en cédant le passage. Pas les autos.

[Code en ligne](https://code-en-ligne.fr/) [Code de la route](https://code-en-ligne.fr/code-de-la-route/) [Panneaux de signalisation](https://code-en-ligne.fr/code-de-la-route/panneaux-de-signalisation/) Panonceau M12

Panneaux de signalisation

Le M12 est un petit panonceau en triangle, pointe en bas, posé avec un feu. Quand ce feu impose l’arrêt, il laisse passer trois sortes d’usagers : les cyclistes, les conducteurs d’engins de déplacement personnel motorisés (une trottinette électrique, par exemple) et ceux de cyclomobiles légers. Ils passent seulement dans la direction de la flèche, et après avoir cédé le passage aux piétons et aux véhicules qui ont le vert. Les voitures, les motos et les scooters à moteur thermique restent arrêtés.

Vérifié sur les textes officiels le 17 octobre 2026.

La leçon [Les panonceaux M](https://code-en-ligne.fr/cours-code-de-la-route/panonceaux/) présente le M12 parmi les douze catégories de panonceaux.

## À quoi ressemble le panonceau M12 ?

Son nom officiel : panonceau d’autorisation conditionnelle de franchissement pour cycles (arrêté du 24 novembre 1967, article 2-1). Un panonceau est une plaque qui précise ou complète le signal sous lequel il est placé. L’arrêté dit que le M12 est toujours associé à un feu : un feu tricolore, ou un feu à deux couleurs. Il est fixé sur le support de ce feu, de façon à être lisible par ceux à qui il s’adresse, et seulement à titre exceptionnel sur un support à part.

- **Forme :** un triangle équilatéral, pointe en bas. Tous les autres panonceaux sont rectangulaires ou carrés.
- **Couleurs :** fond blanc bordé d’une bande rouge, vélo et flèches jaunes bordés de noir.
- **Fond :** il peut être posé sur un carré à fond foncé, pour mieux ressortir sur le support du feu. L’annexe de l’arrêté parle d’un fond carré noir.
- **Taille :** 15 à 30 cm de côté. Il peut monter à 50 cm, à titre exceptionnel, quand on le juge trop peu lisible et qu’aucun panneau de priorité de type AB n’est présent. Il est petit : cherche-le du regard sur le support du feu.

Sa forme et ses couleurs sont celles du panneau [cédez le passage](https://code-en-ligne.fr/code-de-la-route/panneaux-de-signalisation/cedez-le-passage/) (AB3a) : un triangle blanc, pointe en bas, bordé de rouge. Moyen de s’en souvenir : ceux qu’il vise passent, mais en cédant le passage.

![Panonceau M12b posé sur un carré noir : triangle blanc pointe en bas, bordé de rouge, avec un vélo jaune et une flèche jaune vers le haut](https://code-en-ligne.fr/wp-content/cel-contenu/signaux/m12b-fond-noir.svg)

*Le M12b sur son fond carré noir. Modèle officiel de l’annexe de l’arrêté du 24 novembre 1967 (fichier du Cerema, Licence Ouverte 2.0).*

## Que dit exactement le texte ?

Le M12 est défini à l’article 2-1 de l’arrêté du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation des routes et des autoroutes.

Le texte

« Les panonceaux M12 sont toujours associés à un signal lumineux de circulation bicolore ou tricolore. Ils constituent une signalisation distincte, au sens de l’article R. 415-15 du code de la route, destinée aux cyclistes, ainsi qu’aux conducteurs d’engins de déplacement personnel motorisés et de cyclomobiles légers. »

« Lorsque le signal lumineux impose l’arrêt, un panonceau de type M12 autorise les cyclistes et les conducteurs d’engins de déplacement personnel motorisés et de cyclomobiles légers à franchir la ligne d’effet du feu pour emprunter la ou les directions indiquées par la ou les flèches en cédant le passage aux piétons ou aux véhicules bénéficiant du feu vert. »

[Arrêté du 24 novembre 1967, article 2-1](https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/LEGITEXT000006075080/), version en vigueur depuis le 24 mars 2024 (modifiée par l’arrêté du 15 mars 2024).

Ces deux citations posent quatre conditions. Il les faut toutes :

1. **Le feu impose l’arrêt.** Au vert, le M12 ne sert à rien : le feu autorise déjà le passage. Le cas du jaune est traité plus bas.
2. **Tu fais partie des usagers visés :** cycliste, conducteur d’engin de déplacement personnel motorisé ou de cyclomobile léger.
3. **Tu prends la direction de la flèche**, ou de l’une des flèches.
4. **Tu cèdes le passage** aux piétons et aux véhicules qui ont le vert.

Sinon, le feu garde tout son effet : au rouge, c’est l’arrêt absolu à la ligne, comme pour tout conducteur ([article R. 412-30 du code de la route](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000039478725)).

Le texte parle de « signalisation distincte ». C’est l’[article R. 415-15](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000045025544) qui permet à l’autorité de police de poser, aux feux, une signalisation propre à certaines catégories de véhicules, ou à certaines directions, ou aux deux à la fois. Le M12 fait les deux : il vise des usagers précis, pour des directions précises.

Définition

**La ligne d’effet du feu** est la limite où l’arrêt est exigé. Quand une ligne d’arrêt est peinte, c’est elle. Sinon, elle se trouve avant le passage pour piétons s’il précède le feu, et dans les autres cas à l’aplomb du feu ([article R. 412-30](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000039478725) du code de la route, article 7 de l’arrêté du 24 novembre 1967). Les lignes d’arrêt sont expliquées dans la leçon [Lignes de stop, de cédez le passage et passages piétons](https://code-en-ligne.fr/cours-code-de-la-route/lignes-stop-et-passages-pietons/).

## Qui peut passer, et qui reste arrêté ?

Le texte nomme trois catégories d’usagers. Le code de la route les définit à son [article R. 311-1](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000054478354) :

| Usager | Visé par le M12 ? Ce que dit l’article R. 311-1 |
| --- | --- |
| **Cycliste** | **Oui.** Un cycle a au moins deux roues et avance par la seule force de ceux qui sont dessus, par exemple avec des pédales ou des manivelles (6.10). Le vélo à assistance électrique en est un si son moteur électrique ne dépasse pas 0,25 kW et si l’assistance se coupe à 25 km/h, ou plus tôt quand on arrête de pédaler (6.11). |
| **Conducteur d’engin de déplacement personnel motorisé** (EDPM) | **Oui.** Engin sans place assise, pour une seule personne, sans aménagement pour transporter des marchandises, à moteur ou assistance non thermique, dont la vitesse maximale par construction dépasse 6 km/h sans dépasser 25 km/h (6.15). Une trottinette électrique qui remplit ces critères en est un. Le texte cite aussi le gyropode, qui peut avoir une selle. |
| **Conducteur de cyclomobile léger** | **Oui.** Deux-roues pour une seule personne, sans aménagement pour transporter des marchandises, à moteur non thermique : 25 km/h au plus par construction, 350 W au plus, 30 kg au plus à vide (4.1.3). |
| **Autre cyclomoteur** : scooter de 50 cm³, vélo électrique qui assiste jusqu’à 45 km/h | **Non.** Le cyclomoteur est un véhicule de catégorie L1e ou L2e (4.1 et 4.8). Parmi les cyclomoteurs, le texte du M12 ne cite que le cyclomobile léger. |
| **Moto, voiture, camion, bus** | **Non.** Le texte ne les cite pas : le M12 ne change rien pour eux. |

Le piège

« Deux-roues » ne suffit pas. Un scooter à moteur thermique ou une moto qui suit un vélo au rouge commet l’infraction de l’article R. 412-30, même sous un M12. Le texte en vigueur vise exactement les trois catégories du tableau.

L’annexe qui dessine les modèles, dans sa version consolidée de septembre 2025, décrit encore le M12a et le M12b comme autorisant « un cycliste ». L’article 2-1 du même arrêté, dans sa version en vigueur depuis le 24 mars 2024, nomme bien les trois catégories.

## Flèche à droite ou tout droit : comment lire la direction ?

L’annexe de l’arrêté dessine deux modèles. La flèche dit où les usagers visés ont le droit d’aller, et nulle part ailleurs.

| Modèle | Ce que dit l’annexe, et ce que ça donne au rouge |
| --- | --- |
| ![Panonceau M12a : triangle blanc pointe en bas, bordé de rouge, avec un vélo jaune et une flèche jaune vers la droite](https://code-en-ligne.fr/wp-content/cel-contenu/signaux/m12a.svg) **M12a**, flèche vers la droite | « Autorise un cycliste à franchir la ligne d’arrêt du feu pour s’engager sur la voie située la plus à droite ». Les usagers visés peuvent tourner à droite. Pour aller tout droit ou à gauche, ils attendent le vert. |
| ![Panonceau M12b : triangle blanc pointe en bas, bordé de rouge, avec un vélo jaune et une flèche jaune vers le haut](https://code-en-ligne.fr/wp-content/cel-contenu/signaux/m12b.svg) **M12b**, flèche vers le haut | « Autorise un cycliste à franchir la ligne d’arrêt du feu pour s’engager sur la voie située en continuité ». Les usagers visés peuvent continuer tout droit. Pour tourner, ils attendent le vert. |

L’article 2-1 parle de « la ou les directions indiquées par la ou les flèches » : un même M12 peut donc porter plusieurs flèches. Chacune ouvre une direction, et seulement celle-là. Une direction sans flèche reste fermée tant que le feu impose l’arrêt. Exemple : en trottinette électrique, devant un M12 à flèche tout droit, tu veux tourner à droite. Tu attends le vert, comme si le panonceau n’était pas là.

## À qui céder le passage, et faut-il s’arrêter ?

Le M12 n’est pas un feu vert. Il remplace l’arrêt au rouge par une obligation de céder le passage, et seulement pour ceux qu’il vise. Le texte nomme deux groupes à laisser passer :

- **Les piétons**, par exemple ceux qui traversent devant toi au vert de leur propre feu. Le code impose à tout conducteur de céder le passage, « au besoin en s’arrêtant », au piéton qui traverse régulièrement ou qui montre clairement qu’il va le faire ([article R. 415-11](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000037411323)). À vélo, tu es un conducteur : la règle vaut pour toi, et ne pas la respecter est une contravention de 4e classe. La leçon [Céder le passage aux piétons](https://code-en-ligne.fr/cours-code-de-la-route/priorite-aux-pietons/) détaille cette priorité.
- **Les véhicules qui ont le vert** : ceux qui roulent sur la route où tu t’engages, et ceux qui y entrent en tournant. Tu passes après eux, jamais devant.

Le texte n’impose pas de s’arrêter avant de franchir la ligne : il autorise à la franchir en cédant le passage. Mais dès qu’il y a quelqu’un à laisser passer, tu t’arrêtes.

### À vélo ou en trottinette électrique, dans l’ordre

1. Regarde le support du feu : le M12 est-il là, et sa flèche montre-t-elle ta direction ?
2. Ralentis avant la ligne et regarde le passage pour piétons : laisse traverser ceux qui y sont ou qui s’y engagent.
3. Regarde les véhicules qui ont le vert : laisse-les passer.
4. Quand la voie est libre, franchis la ligne et prends la direction de la flèche.

## Où trouve-t-on un M12 ?

Aucun feu n’en porte d’office. C’est l’autorité de police de la circulation qui peut décider d’en poser un ([article R. 415-15](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000045025544)). En agglomération, cette autorité est en règle générale le maire, sous réserve des pouvoirs du préfet sur les routes à grande circulation ([article L. 2213-1 du code général des collectivités territoriales](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000041411328)).

L’instruction interministérielle sur la signalisation routière (IISR), qui fixe les règles de pose, dit que l’emploi du M12 doit être réservé à trois situations :

- **Les carrefours** où les mouvements permis aux cyclistes ne sont que « faiblement conflictuels » avec les autres, et où la visibilité le permet.
- **Les feux posés hors carrefour** pour faire traverser les piétons.
- **Les sections à circulation alternée**, où des feux font passer un sens après l’autre.

L’IISR admet aussi, dans des cas exceptionnels et pour des accès exclusivement cyclables, un M12 employé seul, sans feu. Elle admet encore, à titre exceptionnel, qu’il soit posé sur le support d’un feu pour piétons. Chaque M12 est un choix local, encadré par ces règles.

## M12, flèche jaune clignotante, feu jaune au vélo : ne les confonds pas

Ces trois signaux laissent tous franchir la ligne d’un feu rouge, mais pas aux mêmes usagers. Un seul concerne la voiture.

| Ce que tu vois | Pour qui, et ce que ça permet au rouge |
| --- | --- |
| **M12** : triangle blanc bordé de rouge, vélo et flèche jaunes, sur le support du feu | **Cyclistes, EDPM et cyclomobiles légers.** Ils peuvent franchir la ligne dans la direction de la flèche, en cédant le passage aux piétons et aux véhicules qui ont le vert. |
| **R19** : feu jaune clignotant avec un vélo et une ou des flèches | **Cyclistes.** Ils peuvent ne pas marquer l’arrêt pour prendre la direction de la flèche, en franchissant la ligne en toute prudence et en respectant la priorité des autres usagers. Ce feu reste éteint pendant tout le vert du feu associé. Le texte propre au R19 parle d’une signalisation « destinée exclusivement aux cyclistes », alors que l’article 7 étend le pictogramme vélo aux EDPM et aux cyclomobiles légers. |
| **R16** : feu jaune clignotant avec une flèche, sans vélo | **Tous les véhicules qui vont dans la direction de la flèche, voiture comprise.** Ils peuvent franchir la ligne malgré le rouge, en toute prudence et en respectant la priorité des autres usagers. Une flèche vers la droite désigne la première sortie à droite. |

La flèche jaune clignotante est expliquée dans la leçon [Les feux de circulation](https://code-en-ligne.fr/cours-code-de-la-route/feux-tricolores/). En voiture, un M12 ne te concerne jamais ; une flèche jaune clignotante, si.

## Au volant : ce que tu dois prévoir

Le M12 ne te donne aucun droit. Mais il te dit ce qui peut arriver. Le code te demande une « prudence accrue à l’égard des usagers les plus vulnérables » ([article R. 412-6](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000019277061)) et de rester « constamment maître » de ta vitesse, en la réglant notamment sur les « obstacles prévisibles » ([article R. 413-17](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000047794480)). Un vélo qui franchit un rouge sous un M12 fait partie de ce que tu dois prévoir.

### Tu es arrêté au rouge, un cycliste passe à côté de toi

S’il suit la flèche et cède le passage, il est dans son droit. Toi, tu restes à ta ligne d’arrêt jusqu’au vert, même si tu tournes du même côté que lui. Passer au rouge reste pour toi une contravention de 4e classe, avec un retrait de 4 points ([article R. 412-30](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000039478725)). Ne démarre pas parce que tu le vois partir : c’est ton feu qui compte. Et pas de coup de klaxon pour protester : en agglomération, l’avertisseur sonore n’est permis qu’en cas de danger immédiat ([article R. 416-1](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000006842256)).

Si le carrefour a deux lignes d’arrêt distinctes, l’une est destinée aux cycles, aux EDPM et aux cyclomobiles légers (article R. 415-15). Ta voiture ne doit pas s’engager dans l’espace entre les deux lignes si elle risque d’y rester arrêtée ([article R. 415-2](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000045025530)). Le détail est sur notre page [sas vélo](https://code-en-ligne.fr/code-de-la-route/sas-velo/).

Même chose à un feu pour piétons en pleine rue ou sur une route en circulation alternée, deux endroits où l’IISR permet le M12 : le cycliste peut repartir avant toi ; tu attends ton vert, puis tu réduis ta vitesse pour le croiser ou le dépasser (article R. 413-17). Pour un passage étroit sans feux, vois notre page [circulation alternée](https://code-en-ligne.fr/code-de-la-route/panneaux-de-signalisation/circulation-alternee/).

### Tu as le vert, et la rue de droite a le rouge

Si le feu de cette rue porte un M12 avec une flèche vers la droite, un cycliste peut en sortir et s’insérer devant toi, dans ton sens. C’est à lui de te céder le passage. Rien ne garantit qu’il le fera : à l’approche, lève le pied et prépare-toi à freiner. S’il est déjà engagé, laisse-le finir son mouvement. Pour le doubler ensuite, le code impose de réduire ta vitesse (article R. 413-17) ; les distances à laisser sont dans la leçon [Doubler et laisser passer vélos et trottinettes](https://code-en-ligne.fr/cours-code-de-la-route/velos-et-trottinettes/).

À l’examen

Quand la banque de questions du code a été renouvelée en 2023, une dizaine de questions ont été créées pour te faire analyser une situation du point de vue d’un autre usager, dont le cycliste et l’usager de trottinette électrique (Sécurité routière). La source ne cite pas le M12, mais le raisonnement est le même : la bonne réponse dépend de ta place. En voiture, à moto ou en scooter à moteur thermique : tu restes arrêté. À vélo ou en trottinette électrique : tu peux franchir la ligne dans le sens de la flèche, une fois passés les piétons et les véhicules qui ont le vert.

## Sans M12, au feu jaune, face à un agent : les cas limites

### Sans M12, un cycliste peut-il passer au rouge ?

Non, sauf devant une flèche jaune clignotante (R16) ou un feu jaune clignotant à vélo (R19), décrits dans le tableau plus haut. Sinon, l’arrêt absolu au rouge s’impose à « tout conducteur », cycliste compris ([article R. 412-30](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000039478725)). Passer au rouge est une contravention de 4e classe, dont l’amende forfaitaire est de 135 € ([article R. 49 du code de procédure pénale](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000041765693)). C’est la même chose quand un M12 est là mais que le cycliste prend une direction sans flèche. Les sanctions du feu rouge sont réunies sur notre page [feu rouge grillé](https://code-en-ligne.fr/amendes-et-points/feu-rouge-grille/).

### Et au feu jaune ?

Le texte ne parle pas de couleur : il vise le feu qui « impose l’arrêt ». Le jaune fixe impose lui aussi l’arrêt, sauf si, quand il s’allume, on ne peut plus s’arrêter en sécurité ([article R. 412-31](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000006842154)). Mais aucun texte ne dit en toutes lettres que le M12 s’applique au jaune fixe. Le jaune clignotant, lui, autorise déjà le passage, sous réserve des règles de priorité ([article R. 412-32](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000006842155)) : le M12 n’y change rien. Tout sur ce feu : notre page [feu orange](https://code-en-ligne.fr/code-de-la-route/feu-orange/).

### Et si un agent règle la circulation ?

Ses indications passent avant tout le reste : signalisation, feux et règles de circulation ([article R. 411-28](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000006842090)). S’il fait signe au cycliste de s’arrêter, le M12 ne compte plus.

À retenir

- Le M12 est un panonceau en triangle, pointe en bas, posé avec un feu : vélo et flèches jaunes sur fond blanc bordé de rouge.
- Quand le feu impose l’arrêt, il laisse passer les cyclistes, les EDPM et les cyclomobiles légers. Ni les voitures, ni les motos, ni les scooters à moteur thermique.
- Seulement dans la direction d’une flèche : vers la droite pour le M12a, tout droit pour le M12b.
- Toujours en cédant le passage aux piétons et aux véhicules qui ont le vert.
- Au volant, tu restes arrêté, et tu prévois le vélo qui peut arriver.

## Questions fréquentes

**Que veut dire le panneau M12 ?**

C’est un panonceau posé avec un feu. Quand ce feu impose l’arrêt, il autorise les cyclistes, les conducteurs d’engins de déplacement personnel motorisés et ceux de cyclomobiles légers à franchir la ligne du feu dans la direction de sa flèche, en cédant le passage aux piétons et aux véhicules qui ont le vert (arrêté du 24 novembre 1967, article 2-1).

**Une voiture peut-elle passer au rouge quand le feu a un M12 ?**

Non. Le M12 ne vise que trois catégories d’usagers, et la voiture n’en fait pas partie. Pour elle, le rouge impose l’arrêt absolu. Passer est une contravention de 4e classe, avec un retrait de 4 points (article R. 412-30 du code de la route).

**Une trottinette électrique peut-elle passer au rouge avec le M12 ?**

Oui, si c’est un engin de déplacement personnel motorisé : sans place assise, à moteur non thermique, 25 km/h au plus par construction (article R. 311-1). L’article 2-1 de l’arrêté du 24 novembre 1967, dans sa version en vigueur depuis le 24 mars 2024, cite ces engins à côté des cyclistes.

**Un scooter à moteur thermique ou une moto peut-il profiter du M12 ?**

Non. Parmi les cyclomoteurs, le texte ne vise que le cyclomobile léger, à moteur non thermique et de 25 km/h au plus par construction (article R. 311-1). Un scooter de 50 cm³, une moto ou un vélo électrique qui assiste jusqu’à 45 km/h restent arrêtés au rouge.

**Le cycliste a-t-il la priorité sous un M12, et doit-il s’arrêter avant de passer ?**

Il n’a pas la priorité : il cède le passage aux piétons et aux véhicules qui ont le vert. Il n’est pas forcé de s’arrêter avant la ligne, car le texte l’autorise à la franchir en cédant le passage. Mais dès qu’il y a des piétons à laisser traverser ou des véhicules qui ont le vert à laisser passer, il s’arrête. Quand la voie est libre, le M12 lui évite seulement d’attendre le vert.

**Le M12 et les onze autres catégories de panonceaux s’apprennent dans la leçon 8.** Le cours est gratuit, leçon par leçon.

[Lire la leçon sur les panonceaux](https://code-en-ligne.fr/cours-code-de-la-route/panonceaux/) [Tester les panneaux](https://code-en-ligne.fr/test-code-de-la-route/panneaux/)

## Pour aller plus loin

[**Tous les panneaux**Le catalogue des panneaux français, avec leur code officiel.](https://code-en-ligne.fr/code-de-la-route/panneaux-de-signalisation/) [**Les feux de circulation**Leçon 10 : couleurs, flèches, feux pour vélos et pour bus.](https://code-en-ligne.fr/cours-code-de-la-route/feux-tricolores/) [**Vélos et trottinettes**Leçon 15 : les doubler et les laisser passer.](https://code-en-ligne.fr/cours-code-de-la-route/velos-et-trottinettes/) [**Feu rouge grillé**Amende, points, et les cas qui n’en sont pas.](https://code-en-ligne.fr/amendes-et-points/feu-rouge-grille/)

## Sources

1. [Arrêté du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation des routes et des autoroutes](https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/LEGITEXT000006075080/), article 2-1 (version en vigueur depuis le 24 mars 2024, modifiée par l’arrêté du 15 mars 2024, article 2), article 3-1 (panneau AB3a) et article 7 (signaux lumineux, version en vigueur depuis le 24 mars 2024) ; texte en vigueur au 29 juillet 2026, dernière modification par l’arrêté du 4 septembre 2025.
2. [Annexe de l’arrêté du 24 novembre 1967, « Les signaux routiers »](https://equipementsdelaroute.cerema.fr/IMG/pdf/panneaux_iisr_septembre_2025.pdf), version consolidée de septembre 2025 (Cerema) : modèles M12a et M12b.
3. Instruction interministérielle sur la signalisation routière, [1re partie](https://equipementsdelaroute.cerema.fr/IMG/pdf/iisr_1epartie_vc_20250904.pdf) (article 9-1, panonceaux) et [6e partie](https://equipementsdelaroute.cerema.fr/IMG/pdf/iisr_6epartie_vc_20250904.pdf) (article 110, feux), versions consolidées du 4 septembre 2025.
4. Code de la route, articles [R. 311-1](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000054478354) (rédaction issue du décret n° 2026-652 du 22 juillet 2026), [R. 411-28](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000006842090), [R. 412-6](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000019277061), [R. 412-30](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000039478725), [R. 412-31](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000006842154), [R. 412-32](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000006842155), [R. 413-17](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000047794480), [R. 415-2](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000045025530), [R. 415-11](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000037411323), [R. 415-15](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000045025544) et [R. 416-1](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000006842256), version consolidée au 12 octobre 2026.
5. Code de procédure pénale, article [R. 49](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000041765693) (montant de l’amende forfaitaire, rédaction issue du décret n° 2020-357 du 28 mars 2020).
6. Code général des collectivités territoriales, article [L. 2213-1](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000041411328) (rédaction issue de la loi n° 2019-1461 du 27 décembre 2019).
7. [Sécurité routière, « Comment bien réviser le code de la route ? »](https://www.securite-routiere.gouv.fr/passer-son-permis-de-conduire/preparation-de-lexamen-du-code-de-la-route/se-preparer-lexamen-du), page lue le 14 octobre 2026 (banque de questions renouvelée en 2023).
8. Images des panonceaux : [Cerema, « Signaux au format SVG »](https://equipementsdelaroute.cerema.fr/signaux-au-format-svg-a654.html) (fichiers du 25 octobre 2023), Licence Ouverte 2.0.

Textes relus le 17 octobre 2026 sur leurs copies datées. Seuls font foi les textes publiés au Journal officiel.

## Sources citées

- [1re partie](https://equipementsdelaroute.cerema.fr/IMG/pdf/iisr_1epartie_vc_20250904.pdf)
- [6e partie](https://equipementsdelaroute.cerema.fr/IMG/pdf/iisr_6epartie_vc_20250904.pdf)
- [Annexe de l’arrêté du 24 novembre 1967, « Les signaux routiers »](https://equipementsdelaroute.cerema.fr/IMG/pdf/panneaux_iisr_septembre_2025.pdf)
- [Cerema, « Signaux au format SVG »](https://equipementsdelaroute.cerema.fr/signaux-au-format-svg-a654.html)
- [R. 411-28](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000006842090)
- [R. 412-31](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000006842154)
- [R. 412-32](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000006842155)
- [R. 416-1](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000006842256)
- [R. 412-6](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000019277061)
- [R. 415-11](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000037411323)
- [R. 412-30](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000039478725)
- [L. 2213-1](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000041411328)
- [R. 49](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000041765693)
- [R. 415-2](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000045025530)
- [R. 415-15](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000045025544)
- [R. 413-17](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000047794480)
- [R. 311-1](https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000054478354)
- [Arrêté du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation des routes et des autoroutes](https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/LEGITEXT000006075080/)
- [Sécurité routière, « Comment bien réviser le code de la route ? »](https://www.securite-routiere.gouv.fr/passer-son-permis-de-conduire/preparation-de-lexamen-du-code-de-la-route/se-preparer-lexamen-du)

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Source : [Panneau M12 : quand un vélo ou une trottinette électrique peut passer au feu rouge · Code en ligne](https://code-en-ligne.fr/code-de-la-route/panneaux-de-signalisation/panonceau-m12/). Édité par Permis Online SRL. Les règles officielles se lisent dans les textes cités ; les explications sont celles de Code en ligne.